Sonatrach prépare sa riposte face à Total et Repsol

le 09.07.16 | 13h39
mis à jour le 09.07.16 |15h27

La compagnie nationale des hydrocarbures Sonatrach s’est,
enfin, exprimée sur le conflit qui l’oppose aux français Total
et l’espagnol Repsol, à propos du partage des bénéfices en Algérie.

Siège de Sonatrach à Alger.jpg

Sonatrach a répondu, aujourd’hui samedi, aux déclarations du PDG de
Total qui a annoncé, la semaine dernière, le recours de Total et Reposol,
à l’arbitrage international pour contester la taxe sur les superprofits
appliquée par Sonatrach à partir de 2006, sur les compagnies étrangères
opérant en Algérie. "Sonatrach a pris acte de la voie contentieuse empruntée
par Total et Repsol, consistant à réclamer auprès des instances arbitrales
internationales un dédommagement du fait de l’application de la loi par Sonatrach concernant la mise en oeuvre de la taxe sur les profits exceptionnels instaurée
en 2006", a indiqué la compagnie nationale dans un communiqué cité par APS.
Et d’ajouter « Sonatrach, tout en restant ouverte à la recherche de solutions
acceptables de ce différend commercial, mobilisera, pour protéger ses intérêts,
tout son potentiel pour répondre efficacement à cette situation".
"Sonatrach a pris acte de la voie contentieuse empruntée par Total et Repsol,
consistant à réclamer auprès des instances arbitrales internationales un
dédommagement du fait de l’application de la loi par Sonatrach concernant la
mise en oeuvre de la taxe sur les profits exceptionnels instaurée en 2006",
a indiqué la compagnie nationale dans un communiqué cité par APS.
Et d’ajouter « Sonatrach, tout en restant ouverte à la recherche de solutions
acceptables de ce différend commercial, mobilisera, pour protéger ses intérêts,
tout son potentiel pour répondre efficacement à cette situation".
Anadarko et les autres
Sonatrach n’est pas à sa première expérience en matières de procédures
d’arbitrage. L’américain Andarko a obtenu en 2012 pas moins de 4,4 milliards
de dollars de dédommagements, dans le cadre d’un accord à l’amiable conclu
après une bataille juridique qui a duré plusieurs années, au sujet de cette même
taxe sur les profits exceptionnels.Outre le secteur des hydrocarbures, plusieurs
entreprises algériennes, faute de solide protection juridique, perdent des sommes faramineuses dans des litiges commerciaux avec les sociétés étrangères.
Le gouvernement algérien a été contraint de débourser 2.6 milliards de dollars
pour racheter auprès de VimpelCom, 51 % du capital de Djezzy (OTA). Cette
transaction a couronnée un litige de plusieurs années avec l’ancien propriétaire
d’OTA, Naguib Sawiris. Air Algérie est également engagée dans une procédure en arbitrage international après avoir décidé, en 2013, de résilier le contrat de réalisation
de son nouveau siège avec SM international. Ce dernier, un groupe canadien,
réclame 90 millions de dollars de dédommagements. La chambre de commerce international, basée à Paris, devrait donner son verdict au cours des prochains mois.
Farouk Djouadi