Attaqué en justice, Spotify pourrait-il perdre un cinquième de son catalogue ?

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Un éditeur américain réclame 1,6 milliard de dollars de compensation pour l’exploitation de 10 000 de ses chansons. Il estime que plus de 20 % des titres exploités sur Spotify le seraient sans autorisation. Son catalogue de 30 millions de chansons est-il menacé ?

Est-ce que Spotify pourrait être privé de plus de 20 % de son catalogue de chansons ? C’est la question que l’on est en droit de se poser suite à la plainte d’un éditeur musical américain. Wixen Music Publishing – qui détient les droits d’artistes comme Neil Young, les Doors, Tom Petty ou encore Santana – reproche au service de streaming de ne pas avoir tenté d’obtenir les droits sur 10 784 chansons. En plus de ses morceaux, la société d’édition estime dans sa plainte que 21 % des 30 millions de chansons disponibles sur Spotify pourraient être exploités sans licence.

« Alors que Spotify est devenu une entreprise multimilliardaire, les compositeurs de musique et leurs éditeurs, comme Wixen, n'ont pas pu profiter du succès de Spotify de manière juste et équitable puisque Spotify, à plusieurs reprises, a utilisé leur musique sans en avoir les droits, et sans donner compensation financière », stipule la plainte déposée la semaine dernière devant un tribunal fédéral de Los Angeles.

Wixen reproche une sorte de fuite en avant de Spotify. Pour être premier sur le marché, le service « n'a pas fait suffisamment d'efforts pour acquérir les différents éléments requis », estime l’éditeur. En cause : les droits de reproduction hérités de l’époque des supports de distribution physique comme les disques vinyles, cassettes ou CD. Bien que le mode de distribution du streaming élimine de facto toute reproduction physique, les droits sur cette dernière subsiste malgré tout.

Une plainte déposée juste à temps
Mais fin décembre 2017, deux élus américains, le républicain Doug Collins et le démocrate Hakeem Jeffries, ont introduit auprès de la Chambre des représentants le Music Modernization Act. Le texte remet au goût du jour la gestion globale des droits. Son adoption impacterait toutes les poursuites intentées par des ayants droit à partir du 1er janvier 2018. D’où le dépôt de la plainte par Wixen in extremis le 29 décembre 2017, explique The Hollywood Reporter.

Cette hâte à porter plainte n’est pour autant pas synonyme avec le retrait du catalogue de Spotify des chansons concernées, bien au contraire. Wixen réclame plutôt un dédommagement, en l’occurrence le maximum possible, 150 000 dollars par chanson, soit un peu plus de 1,6 milliard de dollars. Une somme bien entendu impossible à payer pour Spotify, société qui malgré son leadership sur le secteur n’est pas encore rentable. L’idée est donc de mettre d’abord la pression sur le site de streaming au lieu de lui couper l’accès aux morceaux incriminés.

2018, année de l'introduction en bourse de Spotify
En mai 2017, la société suédoise avait en effet accepté de créer un fonds de 43,45 millions de dollars pour mettre fin à une procédure judiciaire potentiellement coûteuse avec des artistes américains. Cet accord, qui n’a pas encore obtenu l’aval de la justice, a été qualifié de « largement insuffisant » par Wixen. Durant cette procédure non plus, aucun titre n’avait été retiré du catalogue de Spotify.

Enfin, l’éditeur sait très bien que Spotify sera encore plus sensible à la pression cette année et poussé à trouver un accord avec lui. C’est en effet en 2018 que le site de streaming a prévu de se lancer dans une procédure d’introduction en bourse. Autant dire que dans ce cadre, une telle affaire non résolue ferait tâche et risquerait de refroidir les potentiels investisseurs.

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Bonjour, pense à cacher les liens extérieurs au forum.